lundi 2 octobre 2017

Registre paroissial

Définition

Un registre paroissial contient trois types d'actes : baptême, mariage, sépulture. Il est ainsi parfois dénommé registre B.M.S. par les généalogistes.

Les sacrements et rites qui y sont inscrits permettent à la communauté paroissiale d'attester de la qualité de chrétien et de son état de célibataire ou de personne mariée. En effet, la mention d'un mariage chrétien est aujourd'hui ajouté en marge des actes de baptême, comme c'est depuis longtemps le cas des actes d'état civil.

Sur l'acte de baptême, le curé mentionne le nom de famille et les prénoms de l'enfant ou de l'adulte baptisé, sa date et son lieu de naissance, les noms et prénoms des parents et des parrains et marraines

Les registres mentionnent aussi d'autres sacrements comme la communion ou la confirmation.

Les registres paroissiaux en France

En France, les registres paroissiaux existent depuis la fin du Moyen Âge. Les archives des Côtes-d'Armor conservent l'un des plus anciens registres encore subsistant : le registre de baptême de la commune de Lanloup qui date de 14671, et celles du Var les non moins vénérables registres de baptêmes et sépultures de la commune de Signes datant de 1500. Les archives départementales d'Ille-et-Vilaine conservent également quelques-uns des plus anciens registres conservés : celui de la commune de Roz-Landrieux datant de 1451, celui de la commune de Paramé (absorbée par la commune de Saint-Malo en 1966) datant de 1454 ou celui de la commune de Trans-la-Fôret datant de 14792. Mais le plus ancien registre paroissial encore existant en France est celui de Givry (Saône-et-Loire), couvrant une période allant de 1303 à 13573. Jusque là, un seul registre sert à enregistrer aussi bien les baptêmes, les mariages, que les sépultures, au fur et à mesure.

L'Ordonnance de Villers-Cotterêts de 1539 rend obligatoire la tenue de registres des baptêmes, en français, par les curés des paroisses, registres qui doivent être déposés, chaque année, au greffe du bailliage ou de la sénéchaussée4. L'Ordonnance de Blois de 1579 leur impose l'enregistrement des mariages et décès5. C'est en avril 1667, dans l'« ordonnance touchant réformation de la justice » (aussi dite « Ordonnance de Saint-Germain-en-Laye » ou « Code Louis ») que la tenue des registres en double exemplaire est rendue obligatoire par Louis XIV6. Cela permet de constituer des séries moins lacunaires depuis le milieu du XVIIe siècle.

Par le décret de l'Assemblée nationale du 20 septembre 1792, la tenue officielle des registres est retirée aux curés et remise aux maires dans le cadre de l'état civil7. Les registres paroissiaux d'état civil français antérieurs à 1793 deviennent alors la propriété des archives communales, et l'ancienne série du greffe du bailliage celle des départements. Pour les petites communes, ces B.M.S. anciens sont parfois déposés aux Archives départementales, dans la série E-dépôt.

Depuis cette date, les registres paroissiaux sont considérés comme des archives privées de l'Église catholique. Ils sont parfois nommés registres de catholicité. Dans les diocèses, les séries actuelles de registres paroissiaux remontent parfois à 1795 pour les plus anciens. Généralement, les séries sont suivies depuis 1802-1803, époque du retour du culte concordataire. Les curés doivent toujours les établir en double exemplaire, l'un pour la paroisse, l'autre pour la chancellerie épiscopale. Dans certains cas, ils ont pu servir pour rétablir des actes officiels d'état civil, comme lors de la reconstitution de l'état civil de Paris après l'incendie de 18718. Les registres de catholicité sont conservés selon les cas aux archives diocésaines ou aux archives départementales.